Mairie de Bellot

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Le Mardi 6 février 2024


Conseil municipal - mardi 6 février

Une séance de conseil municipal se tiendra le mardi 6 février 2024, à 19h à la salle polyvalente Jean Brodard, avenue de la Ferté Gaucher.

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du mardi 06 février 2024 : 

  1. Opposition au transfert du pouvoir de police de la publicité extérieure
  2. Approbation de l’attribution d’une IFSE régie pour un agent
  3. Quart Investissement
  4. Validation du devis relatif à la rédaction du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)
  5. Approbation de la cotisation Association des Maires Ruraux 77
  6. Approbation du remboursement des lunettes d’un membre du personnel communal
  7. Vote d’une mention suite au courrier d’un collectif
  8. Lancement d’une procédure contre la société « Abeille Assurances »
  9. Lancement de la consultation juridique dans le cadre de la sortie du Syndicat du Secrétariats de la Vallée du Petit Morin
  10. Approbation du plan proposé par le Cabinet Wienert pour le projet d’aménagement d’arrêt de bus à Doucy
  11. Approbation des conditions de vente d’une parcelle à Doucy
  12. Modification éventuelle des tarifs des salles communales
  13. Vote de la taxe de publicité extérieure
  14. Vote d’une taxe d’occupation du domaine public
  15. Création d’un cabinet paramédical
  16. Installation d’un médecin généraliste

 QUESTIONS DIVERSES

  • Point sur l’avancement du projet ZAER : réunion publique prévue le 02 mars 2024 à 17h00
  • Point d’avancement sur l’implantation du pylône dans le centre bourg
  • Position du Conseil Municipal sur l’exercice de certains professionnels dans les zones d’habitation et agricole des hameaux

Informations pratiques

Téléphone : 01 64 04 81 98

e-mail : suivre l'onglet Contact

Accueil du public
mercredi : 14h30 à 16h
vendredi : 16h à 18h
samedi : sur rendez-vous toute la journée

CONGÉS - La permanence de la mairie sera fernée du 23 décembre au 9 janvier inclus. Pour toute demande urgente, vous pouvez adresser un email à contact@bellot77.fr

Le maire Frédéric Morel reçoit tous les jours sur rendez-vous et peut vous rencontrer à votre domicile. N'hésitez pas à en faire la demande par le formulaire de contact.

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