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Le Jeudi 21 décembre 2023
Conseil municipal - jeudi 21 décembre
Une séance de conseil municipal se tiendra le jeudi 21 décembre 2023, à 19h à la salle polyvalente Jean Brodard, avenue de la Ferté Gaucher.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 21décembre 2023 :
1. Décision Modificative n°6 – Budget commune
2. Redevance d’occupation du domaine public 2020 GRDF
3. Redevance d’occupation du domaine public 2021 GRDF
4. Cotisations syndicales SIVOM 2024
5. Annule et remplace la prolongation de la convention de mise à disposition d’un agent de la Ferté Gaucher
6. Approbation de la proposition d’adhésion au renouvellement du contrat d’assurance statutaire avec le Centre de Gestion
7. Approbation réabonnement « La Vie Communale »
8. Approbation du programme d’éclairage public 2023
9. Approbation de la proposition de vente du bâtiment Cour des Nobles
10. Proposition d’achat d’un terrain agricole cadastré G 47 à Doucy (en face de l’école)
11. Validation de la mise en place du RIFSEEP au 1er janvier 2024
12. Création et/ou modification des noms de rues de la commune de Bellot dans le cadre du projet de base d’adressage local
13. Demande de subvention au titre de la Dotation aux Équipements des Territoires Ruraux (DETR) pour l’année 2024
14. Lancement de la procédure en vue de créer une Zone d’Accélération des Énergies Renouvelables
