Mairie de Bellot

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Le Mardi 28 mars 2023


Conseil municipal - 28 mars 2023

La prochaine réunion du conseil municipal de tiendra le mardi 28 mars 2023 à 19h

Salle Polyvalente Jean BRODARD, 19 Avenue de la Ferté Gaucher

Un débat avec le public aura lieu sur les points inscrits à l’ordre du jour, puis la séance du Conseil Municipal débutera dans sa formalité.

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du Mardi 28 mars 2023 :

 

  1. Redevance d’occupation du domaine public ENEDIS
  2. Décision modificative n°2 – Régularisation compte de cession
  3. Vote de la fiscalité locale (État 1259)
  4. Suppression poste d’adjoint technique
  5. Recrutement d’agents contractuels de remplacement
  6. Approbation du règlement intérieur de la bibliothèque
  7. Validation du devis animation musicale du 13 juillet
  8. Apurement de factures non payées depuis
  9. Approbation du prix d’achat des parcelles ZI 83 et ZI 84
  10. Reconduction de la subvention « Brie Champagne » votée en 2022 mais non versée (annulant la délibération 2022-068)
  11. Reconduction de la subvention « Festival Traditions et Terroirs » votée en 2022 mais non versée (annulant la délibération 2022-067)
  12. Demande de subvention Fonds d’Équipement Rural (FER) 2023
  13. Demande de subvention Fonds Vert
  14. Désignation d’un membre du Conseil Municipal à la Commission de Contrôle des listes Électorales
  15. Implantation pylône Centre Bourg
  16. Vote de renouvellement de confiance au Maire
  17. Finalisation du retrait de la commune du Syndicat de Secrétariats de la Vallée du petit Morin

 Questions diverses :

  • Point sur la convocation de la Commission Sécurité afin de visiter les Établissements recevant du Public (ERP)
  • Point sur les nombreux problèmes d’éclairage public Centre Bourg et Hameaux
  • Point sur les nombreux problèmes de fibre

 


Informations pratiques

Téléphone : 01 64 04 81 98

e-mail : suivre l'onglet Contact

Accueil du public
mercredi : 14h30 à 16h
vendredi : 16h à 18h
samedi : sur rendez-vous

La mairie sera fermée pour congés annuels du 22 juillet au 4 aout et du 15 au 25 aout.

Le maire Frédéric Morel reçoit tous les jours sur rendez-vous et peut vous rencontrer à votre domicile. N'hésitez pas à en faire la demande par le formulaire de contact.

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