Mairie de Bellot

Actualités / Conseil municipal - 15 février 2023

Le Mercredi 15 février 2023


Conseil municipal - 15 février 2023

Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 15 février 2023 à 18h30. 

Salle Polyvalente Jean Brodard, avenue de la Ferté Gaucher. 

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 15 Février 2023 :

  1. Approbation du Compte de Gestion 2022
  2. Approbation du Compte Administratif 2022
  3. Affectation du résultat 2022 sur 2023
  4. Approbation du Budget Primitif 2023
  5. Créances douteuses
  6. Subventions aux associations
  7. Subvention CCAS
  8. Frais de représentation
  9. Fongibilité des crédits – virements de crédits de chapitre à chapitre au sein des sections de fonctionnement et d’investissement
  10. Cotisations syndicales 2023
  11. Remboursement frais de fonctionnement SVPM
  12. Modification du périmètre du SDESM par adhésion de communes
  13. Clôture régie restauration scolaire
  14. Création d’une régie
  15. Acte constitutif de régie de recettes et d’avances
  16. Ressources Humaines - Convention Unique CDG 2023
  17. Ressources Humaines - Convention CDG – Médecine préventive
  18. Urbanisme - Hauteur des clôtures et obligation de dépôt de déclaration préalable pour toute pose de clôture
  19. Délégations consenties au Maire
  20. Demande de subventions (Etat, Région, Département)
  21. Validation de la proposition amiable LOCAM/CITYCARE
  22. Proposition de vente d’un bien sis 1 Cour des nobles

 Questions diverses : 

  • Appel à manifestation d’intérêt « Retour de la nature en ville »

Informations pratiques

Téléphone : 01 64 04 81 98

e-mail : suivre l'onglet Contact

Accueil du public
mercredi : 14h30 à 16h
vendredi : 16h à 18h
samedi : sur rendez-vous toute la journée

CONGÉS - La permanence de la mairie sera fernée du 23 décembre au 9 janvier inclus. Pour toute demande urgente, vous pouvez adresser un email à contact@bellot77.fr

Le maire Frédéric Morel reçoit tous les jours sur rendez-vous et peut vous rencontrer à votre domicile. N'hésitez pas à en faire la demande par le formulaire de contact.

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