Mairie de Bellot

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Le Lundi 13 novembre 2023


Conseil municipal - 13 novembre 2023

Une séance de conseil municipal se tiendra le lundi 13 novembre 2023, à 19h à la salle polyvalente Jean Brodard, avenue de la Ferté Gaucher.
 
 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 13 novembre 2023 :

 

  1. Détermination du nombre d’agents recenseurs et leur rémunération
  2. Remboursement Frais de scolarité à la commune de la Ferté Gaucher pour les élèves de Bellot scolarisés en classe ULIS – année 2022/2023
  3. Remboursement Frais de scolarité à la commune de la Ferté Gaucher pour les élèves de Bellot scolarisés en classe ULIS – année 2023/2024
  4. Création d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet
  5. Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du S2E77 pour l’année 2022
  6. Approbation de la Convention avec le Centre de Gestion pour la mise à disposition de personnel de service intérimaire territorial
  7. Modification éventuelle de la tarification du service périscolaire
  8. Désignation d’un référent déontologie
  9. Proposition d’inversion des stops sur la D6
  10. Demande de subvention dans le cadre du programme « Fonds Vert »
  11. Création et/ou modification des noms de rues de la commune dans le cadre de la base d’adressage local
  12. Approbation de la prolongation de la convention de mise à disposition d’un agent de la Ferté Gaucher
  13. Approbation relative à l’adhésion de nouvelles communes au SDESM
 
 

Informations pratiques

Téléphone : 01 64 04 81 98

e-mail : suivre l'onglet Contact

Accueil du public
mercredi : 14h30 à 16h
vendredi : 16h à 18h
samedi : sur rendez-vous

La mairie sera fermée pour congés annuels du 22 juillet au 4 aout et du 15 au 25 aout.

Le maire Frédéric Morel reçoit tous les jours sur rendez-vous et peut vous rencontrer à votre domicile. N'hésitez pas à en faire la demande par le formulaire de contact.

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